Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site Internet de Bioénergie et lieu de vie, enseigne de l’entreprise personne physique Christian De Rongé.

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : personne physique
Le Propriétaire est : Christian De Rongé
Adresse postale du propriétaire : Rue Noël 96/1 à B-1410 Waterloo, Belgique

Numéro de TVA : BE 0630.894.829

Le Créateur du site est : Christian De Rongé
Le Responsable de la  publication est : Christian De Rongé
Contacter le responsable de la publication :
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Christian De Rongé
Contacter le Webmaster :
L’hébergeur du site est : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : bioenergieetlieudevie.be
Le site bioenergieetlieudevie.be regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site bioenergieetlieudevie.be. Le site bioenergieetlieudevie.be est mis à jour régulièrement par Christian De Rongé.
Christian De Rongé s’efforce de fournir sur le site bioenergieetlieudevie.be des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site bioenergieetlieudevie.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, bioenergieetlieudevie.be s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, bioenergieetlieudevie.be ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Christian De Rongé est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site bioenergieetlieudevie.be, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christian De Rongé, propriétaire du site à l’email : , à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site bioenergieetlieudevie.be contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Christian De Rongé. Cependant, Christian De Rongé n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site bioenergieetlieudevie.be, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.autoriteprotectiondonnees.be. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Sur le site bioenergieetlieudevie.be, Christian De Rongé ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bioenergieetlieudevie.be. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site bioenergieetlieudevie.be l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site bioenergieetlieudevie.be n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site bioenergieetlieudevie.be et de ses droits autorise Christian De Rongé à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site bioenergieetlieudevie.be.
Le site bioenergieetlieudevie.be est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD  : https://bioenergieetlieudevie.com/politique-de-confidentalite/

Retour haut de page

Inscrivez-vous à notre infolettre et recevez un ebook gratuit

Vous y découvrirez une multitude de conseils simples pour limiter votre exposition aux pollutions électromagnétiques

Bioénergie et lieu de vie - Ebook cadeau 2